1 - Édition du site
Propriétaire du site : Buzz Publicity - Contact :
buzzpublicity30@gmail.com 07 67 57 27 31 - Adresse : 5 rue des chênes verts 30110 La Grand-Combe.
Identification de l'entreprise : Sasu Buzz Publicity au capital social de 100€€ - SIREN : 903843803 - RCS ou RM : R.C.S Nîmes 903 843 803 - Adresse postale : 5 rue des chênes verts 30110 La Grand-Combe -
buzz-publicity.com Directeur de la publication : Frederic Duciel - Contact : 06 67 94 50 16.
Hébergeur : Gmines - 16 rue Cuvier - 69006 Lyon
Autres contributeurs : —
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Buzz Publicity est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Buzz Publicity.
3 - Limitations de responsabilité.
Buzz Publicity ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site
buzz-publicity.com Buzz Publicity décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur
buzz-publicity.com Buzz Publicity s’engage à sécuriser au mieux le site
buzz-publicity.com , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Buzz Publicity se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Buzz Publicity se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 - CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de
la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site
buzz-publicity.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Frederic Duciel - contact@boiteanuages.fr
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre
https://buzzcom.boiteanuages.fr. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]
5 - Liens hypertextes et cookies
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre
Page confidentialité
6 - Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site
buzz-publicity.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nimes.